Le Centre de presse d�El Moudjahid a re�u, dans le cadre d�une table ronde consacr�e au droit international � l��preuve des r�alit�s politiques et �conomiques, Me Farouk Ksentini Mustapha, pr�sident de la Commission consultative de promotion et de protection des droits de l�homme, Me Miloud Brahimi, avocat et sp�cialiste du droit international, Me Cherif Chorfi, doyen du barreau d�Alger, Me Benini Mohamed, directeur g�n�ral de l�Agence alg�rienne de promotion du commerce ext�rieur (ALGEX), relevant du minist�re du Commerce, M. Abdelhamid Si Afif, ancien pr�sident de la Commission des affaires �trang�res � l�APN. Alibi humanitaire, �marchandisation�du monde Sur les questions de l�alibi humanitaire, la �marchandisation� du monde, la red�finition permanente du r�le des Etats, la place prise par les organismes internationaux accaparant des pouvoirs auparavant d�volus aux Etats, la lutte antiterroriste, les discriminations faites au nom du droit international, les orateurs ont exprim� des points de vue tout � fait pertinents et suscit� un d�bat contradictoire.
A propos d�alibi humanitaire, Me Farouk Ksentini, premier invit� � prendre la parole, retient que la r�alit� internationale, telle que v�cue aujourd�hui, est une r�alit� qui nous est impos�e et qu�il faille traiter avec d�licatesse et prudence le probl�me.
Lui succ�dant, Me Brahimi note, � propos de la mondialisation, qu�il faut cerner son c�t� humanitaire et juridique. Il y a quelques ann�es, il �tait difficile, dit-il, d�entendre parler de droit humanitaire. Le droit humanitaire s�est impos� apr�s� le drame rwandais Le droit humanitaire international s�est impos� � travers le g�nocide au Rwanda, l��puration ethnique en Yougoslavie et la cr�ation de la Cour p�nale internationale qui a pu se saisir de ces affaires. Pour Me Miloud Brahimi, le droit p�nal a toujours �t� marqu� par la souverainet� �tatique. Il y a eu des tentatives pour en assurer l�internationalisation, en Belgique notamment, qui n�ont pas bien march� au d�but.
L�orateur cite le cas tout � fait r�cent de l�agression isra�lienne contre le Liban, les crimes de guerre et les crimes contre l�humanit� commis par le corps exp�ditionnaire isra�lien qui, pour l�heure, n�ont pas trouv� d��cho aupr�s de la justice internationale. Pour Me Miloud Brahimi, les petits pays ont un int�r�t � s�impliquer dans la mondialisation. Aujourd�hui, ce que l�on peut remarquer, note l�orateur, c�est que les choses ont chang� sur le plan international.
Me Miloud Brahimi rel�ve les interventions de la FIFA, organisme international de gestion du football, qui dicte ses d�cisions aux f�d�rations nationales. Une d�cision �conomique �chappant aux Etats Pour Me Mohamed Benini, directeur g�n�ral d�ALGEX, la d�cision �conomique �chappe de plus en plus aux Etats et aux grandes puissances �conomiques. Pour l�orateur, le patriotisme �conomique joue un r�le de contre-poids dans les relations internationales, s�agissant des organismes internationaux et plus sp�cifiquement de l�OMC, M. Mohamed Benini rappelle que la cr�ation comme les r�gles de fonctionnement de cette institution sp�cialis�e ont �chapp� aux pays en voie de d�veloppement.
L�orateur rel�ve que les r�gles de l�OMC sont relativement d�mocratiques et �quitables, contrairement � d�autres institutions ou organismes internationaux, comme le FMI ou la Banque mondiale.
Le directeur g�n�ral d�ALGEX souligne que des pays comme l�Inde, le Br�sil, des pays �mergents peuvent peser de tout leur poids dans la balance pour faire �voluer les choses.
S�agissant des difficult�s que l�Alg�rie a dans sa n�gociation pour adh�rer � l�OMC, M. Mohamed Benini les attribue � des r�sistances bien plus qu�aux r�gles de fonctionnement de l�OMC, elle-m�me. Ces r�sistance sont l�, car ceux qui ont sont la cause savent de quel poids l�Alg�rie peut peser au sein de l�OMC. Un droit international pour d�fendre des int�r�ts sp�cifiques Intervenant � son tour, Me Abdelhamid Si Afif rel�ve qu�un premier constat s�impose, on est devant un �chec. Pour l�orateur, le droit international a �t� fait pour d�fendre les int�r�ts de ceux qui ont con�u les r�gles du droit international. Nous sommes dans un monde politique qui menace les Etats.
Les derni�res agressions contre l�Irak, le Liban sont �difiantes � ce sujet. Le droit international est instrumentalis� par les grandes puissances.
Au nom de cette mondialisation, m�diatique, �conomique, on cherche � remettre en cause la souverainet� des Etats qui n�ont pas les moyens de se d�fendre face � ceux qui veulent imposer leur conception.
L�instrumentalisation vient des groupes politique d�int�r�t qui veulent imposer une fa�on de voir � ceux qui n�adh�rent pas � leur conception. Le tout est de montrer que la force est d�un c�t�. Pour M. Abdelhamid Si Afif, l�instrumentalisation est vou�e � l��chec.
Intervenant � son tour, Me Ch�rif Chorfi, doyen du barreau d�Alger, l�orateur trouve la tenue de cette table ronde tout � fait opportune alors que l�on est � la veille de la c�l�bration du 52e anniversaire du d�clenchement de la glorieuse R�volution du 1er Novembre 1954 et les implications du combat des Alg�riens sur le plan international.
On peut aujourd�hui juger� du chemin parcouru et de celui contrari� aujourd�hui par les effets de la mondialisation. On peut se poser la question de savoir qui est � l�origine de cette mondialisation. Les grandes puissances font semblant d��quit�. Cela �tant, l�Alg�rie a-t-elle quelque chose � gagner dans le contexte de mondialisation actuel.
On peut se demander d�s lors puisque les textes sont d�j� faits et qu�il n�est pas possible de les remettre en cause.
Me Miloud Brahimi, rel�ve que l�on peut avoir la nostalgie de la lampe � huile, mais cela doit rester au niveau de la nostalgie. Quelle que soit l�opinion que l�on peut avoir sur les ONG internationales, on doit faire avec, car, on ne peut aller tr�s loin sans leur concours de nos jours.
Les ONG, une pr�sence incontournable Il y a bien� s�r� des aspects n�gatifs dans l��volution, mais on peut noter aussi des �l�ments positifs, voir de ce point de vue leur intention au Darfour (Soudan) ainsi qu�au Liban � l�occasion de la derni�re agression isra�lienne.
On a pu noter que les Etats arabes avaient �t� impuissants � r�agir durant l�agression, alors qu�une ONG, comme Human Rights a jou� un r�le majeur dans la d�nonciation des crimes de guerre commis par Isra�l au Liban.
S�exprimant sur le mouvement altermondialiste, venu en opposition � la mondialisation et aux exc�s qu�elle comporte, l�orateur note que le retour frileux � la souverainet� nationale est derri�re nous. Pour Me Miloud Brahimi, les auteurs de crimes de guerre, de crimes majeurs, doivent r�pondre de leurs crimes. Il n�est pas inutile que l�on sache qu�ils peuvent �tre condamn�s. Pour l�orateur, on ne peut �carter la mondialisation, mais plut�t savoir pour quelle mondialisation nous optons.
Me Farouk Ksentini, rel�ve que le droit humanitaire international � des aspects positifs, mais aussi moins brillants. Devoir d�ing�rence On ne peut oublier que le droit humanitaire a enregistr� le devoir d�ing�rence d�fendu en son temps par l�ancien chef d�Etat fran�ais, Fran�ois Mitterrand. On sait � quel d�rapage on est arriv� avec la mise en application de ce devoir d�ing�rence, on se rappelant ce qui vit l�Irak, ce qu�a v�cu et vit encore le Liban.
C�est cela la r�alit� des choses, souligne le pr�sident de la Commission des droits de l�homme. Savoir apr�s cela, si on peut �tre satisfait de la mondialisation, il y a, � avoir une attitude de prudence sur les aspects dangereux qui se d�veloppement au nom de cette mondialisation, qui engendre d�autres d�veloppements. Dans tous les cas, l�ing�rence demeure inacceptable.
Pour M. Abdelhamid Si Afif, certaines interventions men�es par des organisations r�gionales � caract�re militaire, sous couvert d�humanitaire n�ont �t� en fait que des interventions militaires masqu�es.
Cela �tant, on ne peut �chapper � cette mondialisation, qui a un caract�re �conomique prononc�, mais aux fondements politiques �vidents.
Les Etats peuvent� s�inscrire dans cette d�marche mais risquent de perdre de leur autonomie. Pour M. Si Afif, la strat�gie du Grand Moyen-Orient, l�intervention au Liban s�inscrivent dans cette d�marche globale pour imposer la d�mocratie qui correspond � leur conception qui n�est pas forc�ment partag�e. Comment faire �voluer les r�gles� de la mondialisation Pour M. Mohamed Berine, la mondialisation on peut s�y adapter et contribuer � l��laboration de r�gles faites sans nous, mais que l�on peut faire �voluer en agissant sur certains organismes.
A travers un certain nombre de passerelles, les normes, la propri�t� industrielle, cette intervention est possible. Ce qui est s�r, c�est qu�il est impossible de se fermer au monde.
S�agissant de l�accession � l�OMC, l�orateur remarque que certains pays ont acc�d� � l�OMC rapidement en exon�ration de certaines obligations, notamment � l�av�nement de cette institution internationale sp�cialis�e. Les difficult�s d�accession de l�Alg�rie sont relatives � une �volution �conomique et politique qui reste � parfaire. Se pose alors la question de savoir quel est l��valuation que l�on se fait de l�Etat de droit en Alg�rie, celle de l�ouverture �conomique, l��tat du droit des affaires, la comp�tence des tribunaux. Ce sont des aspects importants qui p�sent dans toute n�gociation. Pour autant, le ticket d�entr�e est excessivement cher. Les puissances �conomiques essayent de nous faire payer les difficult�s qu�affronte l��conomie du pays, une ouverture �conomique qui n�est pas encore au point, l�absence d�une vision coh�rente dans la strat�gie de d�veloppement c�est cette vision qui nous manque et qui nous permettrait, si elle �tait ma�tris�e, de mieux n�gocier. Pour M. Mohamed Benini, on ne peut acc�der � l�OMC dans n�importe quelle condition et � n�importe quel prix. Il faut d�fendre bien s�r nos int�r�ts. L�essentiel pour un pays est bien de garder son autonomie de d�cision. On doit avoir des ambitions dans ce domaine. Le droit humanitaire, les droits �conomiques, tout cela reste li� � la mondialisation, � l�ouverture �conomique. Pour l�orateur, l�Alg�rie pourrait accro�tre ses capacit�s s�elle �tait int�gr�e sur le plan r�gional.� Tous les retards apport�s � l�int�gration maghr�bine p�nalisent en fait lourdement nos pays. Certaines puissances r�gionales ont acquis ce statut parce qu�elles ont r�ussi leur int�gration.
Me Miloud Brahimi fait remarquer � ce sujet que si la ma�trise de la technologie nous �chappe, c�est qu�on l�aura voulu, si certaines institutions ne fonctionnent pas comme on l�aurait souhait�, c�est tout de m�me pas la faute � la mondialisation. Domination d�une r�gion strat�gique Revenant sur le projet du Grand Moyen-Orient imagin� par les Am�ricains, c�est en fait la domination de cette r�gion strat�gique qui est vis�e et recherch�e. Cela �tant, il faut faire remarquer que les Etats de la r�gion ne sont pas des mod�les de d�mocratie.
Il est vrai aussi que lorsque certains citent la d�mocratie dans certains pays, France, Etats-Unis, on ne peut omettre de r�torquer que cette d�mocratie concerne les Fran�ais entre eux, les Am�ricains entre eux, pris dans� leurs soci�t�s respectives.
On ne peut oublier comment a �t� trait�e la libert� des autres par la France, on ne peut oublier non plus comment ont �t� trait�es les populations am�ricaines autochtones.
S�agissant de l�administration isra�lienne, elle a peut-�tre instaur� la d�mocratie entre Isra�liens, mais on ne peut oublier � quel traitement sont soumis les Palestiniens, les Libanais aussi.
Quand,� s�agissant de nos pays, devrions-nous comprendre que la d�mocratie de nos soci�t�s est une condition sine qua non.
Le dynamisme d�une soci�t� est beaucoup plus li� � la pression interne qu�aux �v�nements ext�rieurs. L�ouverture est n�e d�une volont� politique Pour M. Abdelhamid� Si Afif, en Alg�rie, la volont� politique d�ouvrir le champ politique et �conomique est r�elle. L�exp�rience men�e se caract�rise par sa jeunesse. Pourquoi n�a-t-elle pas r�ussie?
Jusqu�alors, on ne peut �vacuer les difficult�s v�cues par le pays et les graves d�rapages de la derni�re d�cennie avec l�irruption du terrorisme et les d�g�ts qu�il a commis.
La question qui se pose, c�est comment faire pour conforter l�option d�mocratique qui est une option irr�versible, note l�orateur.
M. Si Afif rel�ve que la d�mocratie aux Etats-Unis, pour citer cet exemple, c�est l�Etat qui d�termine les r�gles du jeu.
En Alg�rie, il y a eu des d�rapages. L�Etat doit alors retrouver sa cr�dibilit�, et rendre effectivement la d�mocratie dans notre pays comme un processus irr�versible. L�Alg�rie a pay� cher pour imposer cette d�mocratie.
Sur le plan international, l�orateur note que compte tenu des r�alit�s �conomiques et politiques que nous vivons, la question de la r�forme de l�ONU se pose comme une n�cessit� et un imp�ratif. C�est une question � l�ordre du jour sur le plan international. Tant que cette r�forme n�a pas �t� men�e, on ne peut parler de relations internationales �quitables. Non-align�s� pour une nouvelle� force �conomique Le renouveau du mouvement des non-align�s l�a �t� pour tenter de cr�er une force �conomique destin�e � freiner l�h�g�monie des grandes puissances, on ne peut faire face en effet � celle-ci qu�en rangs serr�s. Intervenant � son tour, Ma�tre Farouk Ksentini rappelle le cas de la Malaisie qui est une r�ussite �conomique mais qui n�a pas r�alis� d�ouverture d�mocratique.
L�Alg�rie, elle, a r�ussi son ouverture d�mocratique mais pas �conomique. Pour l�orateur, op�rer une double ouverture est un exercice p�rilleux. C�est une op�ration tr�s difficile, souligne le pr�sident de la Commission des droits de l�homme, que peu de pays ont r�ussi. Tel qu�il existe actuellement, l�espace judiciaire alg�rien ne permet pas � l�Alg�rie de s�inscrire dans la mondialisation, est-il not�.
Il y a un travail l�gislatif important � faire, note l�orateur. Notre pays n�a pas toujours et � temps chercher � adapter sa l�gislation. Il est temps de s�adapter. Pour Ma�tre Ch�rif Chorfi, �voquant le mouvement altermondialiste, il le qualifie de mouvement tendant � aller vers plus de justice sociale. Agression sous le couvert humanitaire Notant ce qui s�est pass� en Irak, il rel�ve que cela s�est fait sous le couvert humanitaire alors qu�il s�agissait d�une v�ritable agression, rejoignant ainsi l�analyse Si Afif. Pour Ma�tre Ch�rif Chorfi, le couvert humanitaire a �t� une hypocrisie. L�orateur se pose la question de savoir si la mondialisation consiste en un ensemble de r�gles impos�es ou est-ce une charte. Le doyen du Barreau d�Alger, privil�gie la cr�ation de sous-groupes r�gionaux pour peser, dit-il, sur les d�cisions prises � un niveau international.
Pour M. Benini Mohamed, il ne s�agit pas d�imputer aux autres, ce qu�on n�a pas pu faire nous-m�mes. Concernant la d�mocratie politique et �conomique, celle-ci est incontournable si l�on veut attirer l�investissement ext�rieur. Or, aujourd�hui ce qui nuit � l��conomie du pays c�est ce secteur informel qui prolif�re. C�est le contraire de la transparence. N�cessit� de diversification de l��conomie Dans toutes les n�gociations internationales, nous ne sommes pas en situation de force, parce que le tissu �conomique n�est pas diversifi�. Pour le reste, l�orateur affirme insister sur une n�cessaire autonomie dans la d�cision nationale.
Dans son intervention, Ma�tre Farouk Ksentini, si l��conomie alg�rienne n�est pas diversifi�e, c�est notre faute. Nous sommes un pays � vocation essentiellement agricole et il y a lieu de tenir compte de cet aspect en revoyant en profondeur le statut de la terre.
Evoquant la question de l�altermondialisme, l�orateur affirme que ses tenants tiennent la mondialisation pour une am�ricanisation d�guis�e de la soci�t� internationale. Il nous faut �tre tr�s attentifs, fait remarquer l�orateur. Ma�tre Ch�rif Chorfi rappelle pour sa part que le premier Chef d�Etat, sur le plan international, � avoir parl� de nouvel ordre �conomique international fut le d�funt Pr�sident Houari Boumedi�ne. Attentifs � ce qui se passe en Am�rique latine R�pondant � des interrogations de l�assistance sur certains passages des interventions des orateurs, il a �t� soulign� que ce qui se passe actuellement en Am�rique latine, au Venezuela comme en Bolivie avec le retour des nationalisations, doit �tre examin� avec soin. Comment peut-on interpr�ter ce mouvement par rapport � la mondialisation, l� est le d�bat. S�agissant de l�Accord d�association avec l�UE, on rappelle que l�Alg�rie a �t� le dernier pays signataire. Aujourd�hui dans son application, l�Accord a permis le d�mant�lement tarifaire de s�effectuer progressivement selon les termes de l�accord.� Les questions qui restent pos�es sont de savoir si on sera pr�t � horizon 2012 pour int�grer la zone de libre-�change, si la mise � niveau de nos entreprises se fait correctement.� A propos d�une question sur la rencontre de Qatar et le refus d�Isra�l de participer � la derni�re minute, il a �t� pr�cis� que d�autres espaces existent pour le dialogue palestino-isra�lien. Le terrorisme est de nature internationale A propos du terrorisme, on n�a jamais cess� de dire que le terrorisme �tait de nature internationale, a-t-il �t� r�pondu � propos d�une question pos�e dans ce sens. On a eu beaucoup de difficult�s � faire admettre dans un pass� r�cent� cette r�alit� que la communaut� internationale a aujourd�hui int�gr�e. La communaut� internationale a en effet pris conscience que la conception alg�rienne �tait juste. Cela �tant l�Alg�rie doit traiter ce qu�il reste de l�action terroriste � l�int�rieur de ses fronti�res. Vigilance sur un red�ploiement que tente le terrorisme Le terrorisme en Alg�rie a perdu ses bases extr�mes, mais tente un certain red�ploiement qui n�cessite une tr�s grande vigilance. On g�re cela avec la r�conciliation nationale. Si on arrive � cantonner la nuisance de ce qui reste comme action terroriste au niveau national, on pourra alors d�passer les �cueils qui se sont dress�s sur notre chemin durant la derni�re d�cennie. Pour certains, le terrorisme qui a s�vi en Alg�rie est sp�cifique, exclusivement national en tout cas.� C�est pour cela que la communaut� internationale n�a pas accord� l�attention n�cessaire au ph�nom�ne. C�est aujourd�hui que ce mouvement devient international avec les jonctions que cherchent � faire des groupuscules comme le GSPC avec l�ext�rieur. Y a-t-il un outillage sur le plan international, essayons de lutter contre le terrorisme qui se manifeste encore dans notre pays, le reste viendra. A propos de la Palestine et du Liban, il s�agit de pays ayant le plus grand potentiel d�mocratique. S�agissant des multinationales, leur puissance est plus affirm�e que celle des Etats.
T.M.A. |
